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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix
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DOMAINE SAINT JULLIEN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT JULLIEN
Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix ”

Numéro de dépôt :
3254389
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
G.T.C. L'YERAULT
DOMAINE SAINT JULLIEN de Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix

Présentation de la marque DOMAINE SAINT JULLIEN

Déposée le 20 octobre 2003 par la société Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. L'YERAULT), la marque française « DOMAINE SAINT JULLIEN »

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix domicilié(e) 34725 Saint Félix de Lodeg - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société coopérative Agricole de vinilication “ Les Vignerons de Saint Felix ” domicilié(e) 34725 Saint Félix de Lodez - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix a également déposé les autres marques suivantes : CLAUSADE SAINT JULLIEN , MAS DE GEBRE , DOMAINE DE LA BRUNE , PIERRE D'ORTUS


Société Coopérative Agricole de Vinisication “ Les Vignerons de Saint Felix ” - 34725 Saint Félix de Lodeg - 34725 - France - SIREN 776076085


Société coopérative Agricole de vinilication “ Les Vignerons de Saint Felix ” - 34725 Saint Félix de Lodez - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419589 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Vin d'appellation d'origine contrôlée « coteaux du longuedoc » Rouge, Blanc et Rosé venant de l'exploitation “ Domaine Saint jullien ”.